Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site jego-closiqode.fr est édité par :

ClosiQode — Fabien Kost

Dénomination

ClosiQode, entreprise individuelle

Représentant

Fabien Kost

Siège social

8 rue Charles Michel, 56630 Langonnet, France

SIRET

795 123 561 00032

TVA

FR45 795123561

Contact

Formulaire de contact

2. Direction de la publication

Le directeur de la publication est Fabien Kost, en sa qualité de représentant légal de l’entreprise éditrice.

3. Hébergement

Hébergeur

o2switch

Adresse

222 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France

Téléphone

(+33) 4 44 44 60 40

Le site est hébergé au sein de l’Union européenne. En cas de changement d’hébergeur, les présentes mentions seront mises à jour.

4. Activité et médiation

Le site présente une activité de création et de refonte de sites internet, de développement web, de référencement naturel et de copywriting, proposée à des clients professionnels.

• Médiation de la consommation : les prestations proposées sont conclues entre professionnels. L’obligation de médiation de la consommation prévue à l’article L.612-1 du Code de la consommation ne s’applique donc pas.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, illustrations, logotypes, photographies, éléments graphiques, code source et bases de données — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de ses éditeurs ou de leurs partenaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logotypes de nos clients présentés à titre de références demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont affichés avec leur accord.

6. Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Les éditeurs s’efforcent d’en assurer l’exactitude et la mise à jour, sans garantir qu’elles soient exemptes d’erreurs ou d’omissions.

Les tarifs mentionnés sont indiqués hors taxes et sont susceptibles d’évoluer. Seule une proposition commerciale écrite et signée engage contractuellement les parties.

Les éditeurs ne sauraient être tenus responsables d’une interruption d’accès au site, d’un dysfonctionnement du réseau ou d’un dommage résultant de l’utilisation des informations qui y sont publiées.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Les éditeurs n’exercent aucun contrôle sur ces sites et déclinent toute responsabilité quant à leur contenu. La mise en place d’un lien vers ce site est libre, à condition de ne pas porter atteinte à l’image des éditeurs et de ne pas utiliser de technique de cadrage dissimulant l’origine du contenu.

8. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre politique de confidentialité, qui précise les finalités, les durées de conservation et les modalités d’exercice de vos droits.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.